Guide de l’automobiliste

Chapitre 11: Situations d’urgence et collisions

In this Chapitre
     

    Une collision peut se produire entre deux véhicules ou plus, entre un véhicule et une personne, un objet ou un animal, ou encore survenir dans une situation dans laquelle une personne est blessée ou tuée par un véhicule en mouvement.

    Si vous êtes impliqué dans une collision, vous devez:

    • arrêter votre véhicule sur-le-champ;
    • s’il y a des blessés:
      • demander de l’aide. À Winnipeg et à Brandon, et dans la plupart des régions rurales, composez le 911; dans les autres régions, communiquez avec la police locale ou avec la GRC en composant le 0 et en demandant la police;
      • s’il y a des blessures graves (c.-à-d. si une personne doit être hospitalisée) ou un décès, vous devez signaler la collision à la police dans les sept jours, si vous ne l’avez pas déjà signalée à l’agent sur les lieux;
    • vous devez aussi signaler la collision à la police dans un délai de sept jours si elle met en cause un conducteur sans permis, un véhicule non immatriculé ou non identifié, si vous n’avez pu obtenir les renseignements nécessaires de l’autre partie, ou si vous soupçonnez que l’autre conducteur avait consommé de la drogue ou de l’alcool.

    Vous n’avez pas besoin de signaler la collision à la police si la collision n’a causé que des dommages matériels, peu importe le montant des dommages.

    • En cas de collision mineure, c’est-à-dire sans blessures ni dommages graves, vous devriez éloigner les véhicules de la circulation le plus tôt possible pour éviter des collisions en chaîne.
    • Dans tous les cas, à titre de conducteur, vous devez:
      • donner vos nom et adresse à toute personne dont le véhicule ou les biens ont été endommagés;
      • indiquer si vous êtes titulaire d’un permis de conduire manitobain ou d’un permis de conduire étranger valide et fournir votre numéro de permis de conduire et sa date d’expiration;
      • indiquer si le véhicule fait l’objet d’une immatriculation valide et fournir le numéro de plaque d’immatriculation et la date d’expiration de l’immatriculation;
      • donner le numéro de votre police d’assurance et le nom de l’assureur, si le véhicule est immatriculé à l’extérieur du Manitoba;
      • si vous n’êtes pas le propriétaire du véhicule, fournir le nom et l’adresse du propriétaire inscrit, le numéro de police d’assurance du véhicule en question et, le cas échéant, le nom de l’assureur, s’il est possible d’obtenir ce renseignement.
    • Si vous heurtez et endommagez un véhicule inoccupé ou tout autre bien, vous devez prendre les dispositions raisonnablement nécessaires pour retrouver le propriétaire ou la personne qui a la garde légale du véhicule laissé sans surveillance ou du bien endommagé. Si vous ne parvenez pas à entrer en contact avec cette personne sur les lieux mêmes de la collision, vous devez laisser sur le véhicule ou sur le bien en question une note avec vos noms et adresse.
    • Si vous heurtez un animal domestique (qui appartient à quelqu’un) et que vous le blessez ou le tuez, vous-même (ou un passager si vous ne pouvez pas le faire) devez signaler la collision à la police si l’animal n’a pas été enlevé de la route. Si l’animal a été enlevé de la route et que la collision n’a pas été signalée à la police, vous devez signaler l’accident au propriétaire de l’animal, si vous savez qui il est, et sinon, au greffier de la municipalité où la collision a eu lieu.