Guide de l’automobiliste

Chapitre 1: Système des classes de permis de conduire et programme de permis de conduire par étapes

In this Chapitre
     

    Le PCÉ est un programme d’obtention du permis de conduire en trois étapes qui permet aux nouveaux conducteurs, peu importe leur âge, d’acquérir les connaissances et les compétences nécessaires pour conduire un véhicule automobile de manière sécuritaire.

    Peu importe que vous ayez 16 ans ou 60 ans, le PCÉ permet aux nouveaux conducteurs d’acquérir de l’expérience dans des conditions qui réduisent les risques d’accident.

    Les trois étapes du PCÉ sont l’étape de l’apprentissage, l’étape intermédiaire et l’étape finale. Chacune des étapes comporte des restrictions qui visent à réduire la possibilité de comportements de conduite dangereux chez les nouveaux conducteurs.

    Permis de la classe 5L (étape de l’apprentissage) (durée minimale de neuf mois)

    Le premier permis délivré à un nouveau conducteur est un permis à l’étape de l’apprentissage. Pour être admissible à un permis de conduire à l’étape de l’apprentissage, le candidat doit être âgé d’au moins 16 ans, ou d’au moins 15 ans et demi s’il suit un cours d’éducation routière offert par une école secondaire qui est actuellement en cours. Le consentement parental est obligatoire pour les candidats âgés de moins de 18 ans. Les candidats doivent réussir l’épreuve théorique écrite et satisfaire aux normes en matière de vision et de santé.

    Les conducteurs débutants doivent suivre les instructions suivantes:

    • ne pas avoir de l’alcool ou des drogues dans leur organisme;
    • être accompagnés par un conducteur surveillant qualifié qui est le seul passager sur le siège avant. (Le conducteur surveillant doit être titulaire d’un permis de conduire complet et valide de la classe 5 depuis au moins trois ans. Il doit afficher une alcoolémie inférieure à 0.05 et ne pas échouer à une épreuve de dépistage des drogues);
    • possibilité de transport de passagers sur le siège arrière seulement, mais leur nombre est limité au nombre de ceintures de sécurité installées et en bon état de fonctionnement;
    • interdiction de remorquer un véhicule;
    • interdiction de conduire un véhicule de la classe 3 immatriculé comme camion agricole;
    • interdiction de conduire un véhicule à caractère non routier le long d’une route ou en vue de la traverser.

    Permis de la classe 5I (étape intermédiaire) (durée minimale de 15 mois)*

    Vous devez passer une épreuve de conduite pour passer à l’étape intermédiaire. Pendant l’étape intermédiaire, vous devez suivre les instructions suivantes :

    • ne pas avoir de l’alcool ou des drogues dans l’organisme;
    • limite du nombre de passagers entre 5 h et minuit : un passager à l’avant et nombre de passagers à l’arrière limité au nombre de ceintures de sécurité installées et en bon état de fonctionnement;
    • limite du nombre de passagers entre minuit et 5 h : un passager à l’avant ou si un conducteur surveillant occupe le siège avant, nombre de passagers à l’arrière limité au nombre de ceintures de sécurité installées et en bon état de fonctionnement.

    Le permis de conduire à l’étape intermédiaire de la classe 5 permet de remorquer un véhicule, de conduire un véhicule de la classe 3 immatriculé comme camion agricole et de conduire un véhicule à caractère non routier le long d’une route ou en vue de la traverser.

    * Un conducteur ne passe l’étape intermédiaire qu’une seule fois. Par conséquent, la période pendant laquelle le conducteur a été titulaire d’un permis de la classe 5 à l’étape intermédiaire vaut pour l’étape intermédiaire du permis de la classe 6 et vice versa.

    Permis de la classe 5F (étape finale)

    Après un minimum de 15 mois dans l’étape intermédiaire, vous passerez à l’étape finale. Pendant les 36 premiers mois de cette étape, vous ne pouvez pas avoir de l’alcool ou des drogues dans votre organisme. Vous pouvez obtenir un permis des classes 1 à 4 à l’étape finale si vous réussissez les épreuves appropriées, êtes âgé d’au moins 18 ans et répondez aux normes médicales. Vous pouvez superviser les apprentis conducteurs après trois ans à l’étape finale du permis.